PETIT DUC

ETABLISSEMENTS BROTTE ARMENIER, Société Anonyme

Présentation de la marque PETIT DUC

Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BROTTE ARMENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BROTTE ARMENIER domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque PETIT DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT DUC est expirée depuis le 12 avril 2000.

ETABLISSEMENTS BROTTE ARMENIER a également déposé les autres marques suivantes : DOULCEJOY , PERE ANSELME , (Marque figurative) , MOULTEJOY , (Marque figurative) , LA FIOLE DU PAPE , BROTTE , BONNESOUCHE , LE FLASCOULET DE CLEMENT V , BROTTIER